Conditions générales d'utilisation
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Service à la clientèle
Domaine juridique
Conditions Générales d’Utilisation
Le présent document contient les Conditions Générales d’Utilisation du site, https://shop.dececco.com, propriété de F.LLI DE CECCO DI FILIPPO FARA SAN MARTINO S.p.A. (ci-après De Cecco S.p.A.) et géré par B2X S.r.l.
B2X S.r.l., avec l’accord de De Cecco S.p.A., pourra modifier ou simplement mettre à jour, en tout ou en partie, les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Les modifications et les mises à jour des Conditions Générales d’Utilisation seront notifiées aux utilisateurs sur la page d’accueil du site dès qu’elles seront adoptées et seront contraignantes dès qu’elles seront publiées sur le site web dans cette même section.
Veuillez donc consulter régulièrement cette section pour vérifier la publication des Conditions Générales d’Utilisation les plus récentes et les plus actualisées. Si vous n’adhérez pas à tout ou partie des Conditions Générales d’Utilisation, veuillez ne pas utiliser le site web.
L’accès et l’utilisation du site, y compris l’affichage de pages web, la communication avec De Cecco S.p.A., la possibilité de télécharger des informations sur les produits et l’achat de ceux-ci sur le site web, sont des activités réalisées par les utilisateurs exclusivement à des fins personnelles sans lien avec une quelconque activité commerciale, entrepreneuriale ou professionnelle.
N’oubliez pas que vous serez seul responsable de l’utilisation du site et de son contenu. De Cecco et/ou B2X ne peuvent en effet être tenus responsables de toute utilisation du site web et de ses contenus par l’un de ses utilisateurs qui ne serait pas conforme aux lois en vigueur, sans préjudice de la responsabilité de De Cecco S.p.A. et/ou de B2X S.r.l. pour faute intentionnelle et négligence grave.
En particulier, vous serez le seul et unique responsable de la communication d’informations et de données incorrectes, fausses ou liées à des tiers, sans leur consentement, ainsi qu’en cas d’utilisation incorrecte de ces dernières.
Enfin, étant donné que tout matériel sera téléchargé ou obtenu d’une autre manière par l’utilisation du service au choix et au risque de l’utilisateur, toute responsabilité pour tout dommage aux systèmes informatiques ou perte de données résultant des opérations de téléchargement incombe à l’utilisateur et ne peut être attribuée à De Cecco S.p.A. ou à B2X S.r.l.
De Cecco S.p.A. et B2X S.r.l. déclinent toute responsabilité pour tout dommage résultant de l’inaccessibilité aux services sur le site causé par des virus, fichiers endommagés, erreurs, omissions, interruptions de service, suppressions de contenus, problèmes liés au réseau, aux fournisseurs ou aux connexions téléphoniques et/ou télématiques, des accès non autorisés, des altérations de données, des défaillances et/ou un fonctionnement défectueux de l’équipement électronique de l’utilisateur.
L’utilisateur est responsable de la conservation et de l’utilisation correcte de ses informations personnelles, y compris les identifiants permettant l’accès aux services réservés, ainsi que de toute conséquence dommageable ou préjudice que De Cecco S.p.A. et/ou B2X S.r.l. ou des tiers pourraient subir suite à l’utilisation incorrecte, la perte ou le vol de ces informations.
Protection de la vie privée
Veuillez lire attentivement la section relative à la Protection de la vie privée, qui s’applique également si vous accédez au site et utilisez ses services, mais n’achetez aucun produit. La section Protection de la vie privée vous aide à comprendre comment De Cecco S.p.A. recueille et utilise vos données à caractère personnel et à quelles fins.
Droits de propriété intellectuelle
Le contenu du site, tel que, mais sans s’y limiter, les œuvres, les images, les photographies, les dialogues, la musique, les sons et les vidéos, les documents, les dessins, les figures, les logos et tout autre matériel, sous quelque format que ce soit, publié, y compris les menus, les pages web, les graphiques, les couleurs, les motifs, les outils, les polices de caractères et la conception du site, les diagrammes, la mise en page, les méthodes, les processus, les fonctions et les logiciels qui font partie du site, sont protégés par le droit d’auteur et tous les autres droits de propriété intellectuelle de De Cecco S.p.A. et d’autres titulaires de droits. La reproduction, totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit, du site et de ses contenus est interdite sans l’autorisation écrite expresse de De Cecco S.p.A.
De Cecco S.p.A. a le droit exclusif d’autoriser ou d’interdire la reproduction directe ou indirecte, temporaire ou permanente, de quelque manière ou forme que ce soit, en tout ou en partie, du site et de ses contenus. En ce qui concerne l’utilisation du site, vous n’êtes autorisé qu’à consulter le site et son contenu. Vous êtes en outre autorisé à effectuer tous les autres actes de reproduction temporaires, dépourvus de toute signification économique propre, considérés comme transitoires ou accessoires, faisant partie intégrante et essentielle de la présentation même du site et de son contenu, ainsi que toutes les autres opérations de navigation sur le site web qui ne sont effectuées que pour une utilisation légitime du site et de son contenu.
En revanche, vous n’êtes pas autorisé à faire une quelconque reproduction, sur quelque support que ce soit, en tout ou en partie, du site et de son contenu. Toute autre reproduction doit être autorisée au cas par cas par De Cecco S.p.A. ou, le cas échéant, par les auteurs des différentes œuvres contenues dans le site.
Ces opérations de reproduction doivent en tout état de cause être effectuées à des fins licites et dans le respect des droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle de De Cecco S.p.A. et des auteurs des œuvres individuelles contenues sur le site web. Les auteurs des différentes œuvres publiées sur le site ont, à tout moment, le droit de revendiquer la paternité de leurs œuvres et de s’opposer à toute déformation, mutilation ou autre modification des œuvres en question, y compris tout acte visant à endommager les œuvres, qui porterait atteinte à leur honneur ou à leur réputation.
Marques et noms de domaine
De Cecco S.p.A. directement ou par l’intermédiaire de filiales/sociétés mères/sociétés liées, est le propriétaire exclusif du logo et du domaine « shop.dececco.com » et de tout autre signe distinctif.
Tous les signes distinctifs des produits vendus sur le site sont des marques déposées de De Cecco S.p.A. et/ou d’autres sociétés mères, filiales ou sociétés liées et/ou de leurs propriétaires respectifs et sont utilisés à l’intérieur du site dans le seul but de distinguer, décrire et promouvoir les produits en vente.
De Cecco S.p.A. et tous les autres propriétaires de marques déposées ont le droit d’utiliser exclusivement leurs marques respectives.
Vous n’êtes pas autorisé, sauf avec le consentement de De Cecco S.p.A. et de tout autre propriétaire de marques déposées publiées sur le site, à utiliser ces marques, même et surtout pour distinguer des produits ou des services qui ne sont pas similaires à ceux du site ou des autres propriétaires de marques.
La plupart des marques présentes sur le site et renvoyant à des produits en vente sur le site sont des marques connues du grand public et de tous les utilisateurs.
Toute utilisation non autorisée de ces marques est interdite et entraînera de graves conséquences juridiques. Il n’est en aucun cas permis d’utiliser ces marques et tout autre signe distinctif présent sur le site pour tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la réputation de ces marques ou de manière à leur porter préjudice ainsi qu’à leurs propriétaires.
Liens vers d’autres sites web
Les sites de tiers auxquels renvoient des liens sur le site sont régis par des conditions générales d’utilisation et une politique de protection de la vie privée distinctes du présent document.
B2X S.r.l. ne contrôle ni ne surveille ces sites web ou leur contenu. Ni B2X S.r.l. ni De Cecco S.p.A. ne peuvent être tenus responsables du contenu de ces sites et des règles qu’ils adoptent également en ce qui concerne la protection de votre vie privée et le traitement de vos données à caractère personnel pendant votre navigation.
Nous vous demandons donc d’être prudent lorsque vous vous connectez à ces sites web via les liens présents sur le site et de lire attentivement leurs conditions d’utilisation et leur politique en matière de respect de la vie privée. Nous vous rappelons en effet que les présentes Conditions Générales d’Utilisation et l’espace Protection de la vie privée ne s’appliquent pas aux sites web gérés par des tiers autres que De Cecco S.p.A. et/ou B2X S.r.l.
Le Site fournit des liens vers d'autres sites web uniquement pour faciliter la recherche et la navigation de ses utilisateurs et pour faciliter les liens hypertextes sur Internet vers d'autres sites web.
L’activation des liens n’implique aucune recommandation ou indication de la part de B2X S.r.l. ou de De Cecco S.p.A. pour l’accès et la navigation sur ces sites web, ni aucune garantie sur leurs contenus, services ou biens fournis et vendus par eux aux internautes.
Avertissement sur le contenu
B2X S.r.l. a pris toutes les précautions nécessaires pour éviter la publication sur son site de contenus décrivant ou représentant des scènes ou des situations de violence physique ou psychologique ou qui, selon la sensibilité des utilisateurs du site, peuvent être considérés comme portant atteinte aux croyances civiles, aux droits de l’homme et à la dignité des personnes, sous toutes leurs formes et expressions.
En tout état de cause, B2X S.r.l. ne garantit pas que les contenus du site soient appropriés ou licites dans d’autres pays que l’Italie.
Toutefois, si ce contenu est considéré comme illicite ou illégal dans certains de ces pays, veuillez vous abstenir d’accéder à notre site web et si vous décidez, en tout état de cause, d’y accéder, sachez que votre utilisation des services fournis par le site relèvera de votre seule et unique responsabilité.
B2X S.r.l. a également pris toutes les précautions utiles pour garantir aux utilisateurs que les contenus du site sont exacts et ne contiennent pas d’informations incorrectes ou obsolètes, par rapport à la date de leur publication sur le site et, dans la mesure du possible, par la suite.
B2X S.r.l. décline toutefois toute responsabilité à l’égard des utilisateurs en ce qui concerne l’exactitude et l’exhaustivité des contenus publiés sur le site, sans préjudice de sa propre responsabilité en cas de faute intentionnelle et de négligence grave et sauf dispositions légales contraires.
B2X S.r.l. ne peut en outre garantir à ses utilisateurs que le site fonctionnera de manière continue, sans interruptions et sans erreurs ou dysfonctionnements dus à la connexion Internet.
Si vous rencontrez des problèmes lors de l’utilisation du site web, veuillez contacter le Service Clientèle. Un responsable de B2X S.r.l. sera disponible pour vous fournir une assistance et vous aider à rétablir la fonctionnalité de votre accès au site web, dans la mesure du possible.
De même, nous vous conseillons de contacter votre fournisseur d’accès à Internet ou de vérifier que chaque dispositif de connexion à Internet et d’accès au contenu web est correctement activé, y compris votre navigateur Internet.
Bien que B2X S.r.l. s’efforce de faire tout son possible pour assurer un accès ininterrompu au site, la nature dynamique d’Internet et de ses contenus peut ne pas permettre au site de fonctionner sans suspensions, interruptions ou discontinuités dues à la nécessité d’effectuer des mises à jour sur le site.
B2X S.r.l. a adopté des mesures techniques et organisationnelles adéquates pour garantir la sécurité des services sur le site, l’intégrité des données relatives au trafic et aux communications électroniques contre toute utilisation ou prise de connaissance non autorisée, ainsi que pour éviter les risques de dispersion, de destruction et de perte de données et d’informations confidentielles et autres relatives à ses utilisateurs, ou l’accès non autorisé ou illégal à ces données et informations.
Clause de non-responsabilité
Ce site ne peut être considéré comme un magazine, car il est mis à jour sans aucune périodicité. Il ne peut donc pas être considéré comme un produit éditorial.
Notre politique commerciale
B2X S.r.l. est la société commerciale qui gère le site web shop.dececco.com pour le compte de De Cecco S.p.A., propriétaire du domaine, promeut l’image des produits sur les canaux virtuels et assure la liaison avec les consommateurs. B2X S.r.l. se réserve le droit de ne pas traiter les commandes provenant d’autres parties que le « consommateur » ou, en tout cas, les commandes qui ne sont pas conformes à sa politique commerciale.
Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par le droit italien.
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B2X S.r.l., avec l’accord de De Cecco S.p.A., pourra modifier ou simplement mettre à jour, en tout ou en partie, les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Les modifications et les mises à jour des Conditions Générales d’Utilisation seront notifiées aux utilisateurs sur la page d’accueil du site dès qu’elles seront adoptées et seront contraignantes dès qu’elles seront publiées sur le site web dans cette même section.
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N’oubliez pas que vous serez seul responsable de l’utilisation du site et de son contenu. De Cecco et/ou B2X ne peuvent en effet être tenus responsables de toute utilisation du site web et de ses contenus par l’un de ses utilisateurs qui ne serait pas conforme aux lois en vigueur, sans préjudice de la responsabilité de De Cecco S.p.A. et/ou de B2X S.r.l. pour faute intentionnelle et négligence grave.
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Enfin, étant donné que tout matériel sera téléchargé ou obtenu d’une autre manière par l’utilisation du service au choix et au risque de l’utilisateur, toute responsabilité pour tout dommage aux systèmes informatiques ou perte de données résultant des opérations de téléchargement incombe à l’utilisateur et ne peut être attribuée à De Cecco S.p.A. ou à B2X S.r.l.
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Protection de la vie privée
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Droits de propriété intellectuelle
Le contenu du site, tel que, mais sans s’y limiter, les œuvres, les images, les photographies, les dialogues, la musique, les sons et les vidéos, les documents, les dessins, les figures, les logos et tout autre matériel, sous quelque format que ce soit, publié, y compris les menus, les pages web, les graphiques, les couleurs, les motifs, les outils, les polices de caractères et la conception du site, les diagrammes, la mise en page, les méthodes, les processus, les fonctions et les logiciels qui font partie du site, sont protégés par le droit d’auteur et tous les autres droits de propriété intellectuelle de De Cecco S.p.A. et d’autres titulaires de droits. La reproduction, totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit, du site et de ses contenus est interdite sans l’autorisation écrite expresse de De Cecco S.p.A.
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En revanche, vous n’êtes pas autorisé à faire une quelconque reproduction, sur quelque support que ce soit, en tout ou en partie, du site et de son contenu. Toute autre reproduction doit être autorisée au cas par cas par De Cecco S.p.A. ou, le cas échéant, par les auteurs des différentes œuvres contenues dans le site.
Ces opérations de reproduction doivent en tout état de cause être effectuées à des fins licites et dans le respect des droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle de De Cecco S.p.A. et des auteurs des œuvres individuelles contenues sur le site web. Les auteurs des différentes œuvres publiées sur le site ont, à tout moment, le droit de revendiquer la paternité de leurs œuvres et de s’opposer à toute déformation, mutilation ou autre modification des œuvres en question, y compris tout acte visant à endommager les œuvres, qui porterait atteinte à leur honneur ou à leur réputation.
Marques et noms de domaine
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Toute utilisation non autorisée de ces marques est interdite et entraînera de graves conséquences juridiques. Il n’est en aucun cas permis d’utiliser ces marques et tout autre signe distinctif présent sur le site pour tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la réputation de ces marques ou de manière à leur porter préjudice ainsi qu’à leurs propriétaires.
Liens vers d’autres sites web
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Avertissement sur le contenu
B2X S.r.l. a pris toutes les précautions nécessaires pour éviter la publication sur son site de contenus décrivant ou représentant des scènes ou des situations de violence physique ou psychologique ou qui, selon la sensibilité des utilisateurs du site, peuvent être considérés comme portant atteinte aux croyances civiles, aux droits de l’homme et à la dignité des personnes, sous toutes leurs formes et expressions.
En tout état de cause, B2X S.r.l. ne garantit pas que les contenus du site soient appropriés ou licites dans d’autres pays que l’Italie.
Toutefois, si ce contenu est considéré comme illicite ou illégal dans certains de ces pays, veuillez vous abstenir d’accéder à notre site web et si vous décidez, en tout état de cause, d’y accéder, sachez que votre utilisation des services fournis par le site relèvera de votre seule et unique responsabilité.
B2X S.r.l. a également pris toutes les précautions utiles pour garantir aux utilisateurs que les contenus du site sont exacts et ne contiennent pas d’informations incorrectes ou obsolètes, par rapport à la date de leur publication sur le site et, dans la mesure du possible, par la suite.
B2X S.r.l. décline toutefois toute responsabilité à l’égard des utilisateurs en ce qui concerne l’exactitude et l’exhaustivité des contenus publiés sur le site, sans préjudice de sa propre responsabilité en cas de faute intentionnelle et de négligence grave et sauf dispositions légales contraires.
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B2X S.r.l. a adopté des mesures techniques et organisationnelles adéquates pour garantir la sécurité des services sur le site, l’intégrité des données relatives au trafic et aux communications électroniques contre toute utilisation ou prise de connaissance non autorisée, ainsi que pour éviter les risques de dispersion, de destruction et de perte de données et d’informations confidentielles et autres relatives à ses utilisateurs, ou l’accès non autorisé ou illégal à ces données et informations.
Clause de non-responsabilité
Ce site ne peut être considéré comme un magazine, car il est mis à jour sans aucune périodicité. Il ne peut donc pas être considéré comme un produit éditorial.
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B2X S.r.l. est la société commerciale qui gère le site web shop.dececco.com pour le compte de De Cecco S.p.A., propriétaire du domaine, promeut l’image des produits sur les canaux virtuels et assure la liaison avec les consommateurs. B2X S.r.l. se réserve le droit de ne pas traiter les commandes provenant d’autres parties que le « consommateur » ou, en tout cas, les commandes qui ne sont pas conformes à sa politique commerciale.
Droit applicable et règlement des litiges
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